Leral.net | 13 mai 2015
Sénégal : La bombe foncière !
Le Sénégal, pays foncièrement agricole, est confronté depuis quelques années à un véritable problème de terre, qui si l’on n’y prend garde, sapera l’unité nationale. En effet, les qualificatifs ne manquent pas. Certains parlent de spoliation, d’autres d’accaparement tout azimut de terres au profit d’une minorité qui a une ascendance sur le peuple. Je veux parler des autorités étatiques et maraboutiques dont l’alliance de complaisance fait souvent des siennes au souverain peuple. Ce dernier enfermé dans une sorte de labyrinthe par les entités susnommées, vit le martyr de la discutable loi sur le domaine national, qui donne la prérogative à l’Etat d’abuser de l’octroi aussi bien des périmètres agricoles qu’habitables. Une loi que l’actuel pouvoir du Président Sall préconise de réformer pour dit-il rectifier le tir ; surtout après la nomination de Me Doudou Ndoye, un juriste de renom, à la tête de la Commission chargée de cette réforme. Donc une volonté manifeste du nouveau pouvoir qui rentre en droite ligne dans sa politique de rupture.
Par ailleurs, essayons de faire l’état des lieux sur la politique foncière au Sénégal. En effet, comme je l’ai annoncé les différents régimes qui se sont succédé au Sénégal, se sont attribué et ont distribué des milliers d’hectares de terres, souvent dans le plus grand flou et à l’insu du bas peuple. Et devant le mutisme de ce dernier, un véritable système d’accaparement de terre s’est installé au fil des années jusqu’au soulèvement de la communauté éleveur Peul contre l’octroi des terres de Dolly par le régime socialiste. En effet, pour des raisons bassement politiciennes aux fins électoralistes, le Président Abdou Diouf, obnubilé par la logique de captation et de conservation du pouvoir, a failli mettre le feu au poudre et créer une Casamance bis. Même s’il y a eu plus de peur que de mal, force est de reconnaître que le marabout à qui on a cédé les terres en a fait bon usage, en participant à l’augmentation de la production agricole.
Toutefois, un incident diplomatique entre le Sénégal et l’Allemagne est évité de justesse. En effet, dans sa croisade contre la désertification au Sahel, le gouvernement allemand avait injecté des centaines de millions de Fcfa pour le reboisement de cette contrée. Donc, l’Etat devrait au moins privilégier le dialogue aussi bien avec les populations qu’avec son partenaire allemand, avant de prendre une quelconque décision. D’autant plus que, tout le monde sait qu’entre éleveurs et agriculteurs, ce n’est pas toujours le parfait amour. Mais on a l’impression que les pouvoirs publics n’ont cure de cette évidence qui a mis sens dessus dessous certains pays et embrasé d’autres. En effet, à la suite du régime socialiste, le pouvoir libéral d’Abdoulaye Wade excellait dans la pratique avec de nombreux décrets qui ont bouleversé le pâturage, les forêts classées, les périmètres agricoles et créé d’énormes problèmes. Pis, le Président Wade voulait créer un autre Dolly en affectant d’autres terres au même marabout qui n’était point demandeur. Une attribution bassement machiavélique pour davantage amadouer certainement une partie de l’électorat mouride restée dubitative sur sa supposée « mouridité » qu’il avait le malin plaisir de manifester si l’occasion se présentait, surtout après les révélations parues dans la presse, faisant état de ses accointances avec la franc-maçonnerie. Toutefois, la réaction des éleveurs Peuls pour s’insurger contre une telle forfaiture ne s’est pas fait attendre.
Ainsi, devant cette pression qui mit le pouvoir dans une situation inconfortable et à force de relayer cette injustice dans la presse, Me Wade renonça à céder Dolly, mais pas pour autant octroyer d’autres terres au marabout. En effet, déterminé à faire bénéficier à ce dernier des terres, il signait un autre décret le 27 Novembre 2006 qui octroyait une importante partie de la forêt classée de Pout cette fois-ci à deux Marabouts qui d’ailleurs ne sont plus de ce monde avant de revenir plus tard autoriser l’implantation de la cimenterie Dangote moyennant des milliards. Mieux, Dangote finit par investir plus 300 milliards de Fcfa pour le grand bonheur des populations découragées par des décennies de récoltes infructueuses et qui ont poussé sa jeunesse à aller voir ailleurs. Tout cela pour dire l’irresponsabilité des autorités étatiques de l’époque. En fait, au-delà de l’inadvertance de déclasser cette forêt pour la donner à des tierces personnes, des conséquences sur l’écosystème et du tort causé aux populations de cette contrée foncièrement paysannes, le pouvoir créa un problème entre les deux parties bénéficiaires. Conséquence, un long feuilleton judiciaire a pris le dessus.
Les marabouts à qui on a offert gracieusement ces centaines d’hectares accusent la cimenterie d’empiétement. Et l’Etat, submergé par les demandes d’emploi des centaines de milliers de jeunes chômeurs, au lieu de prendre ses responsabilités et proposer aux marabouts d’autres terres s’il y a lieu, afin de préserver les milliers d’emplois qui seront créés, continuait à se ridiculiser davantage derrière des considérations politico-religieuses. Mieux des menaces à peine voilées sont proférées à son endroit par certains marabouts et autres disciples. Et du côté de la cimenterie Dangote, les populations environnantes de cette contrée, criaient urbi et orbi que la cimenterie serait plus bénéfique que les champs des marabouts qui ne généreront aucun emploi car disaient-ils au lieu de leur offrir le plein emploi dans les champs et les rémunérer, ils feront appel à leurs disciples, qui travailleront bénévolement. Ainsi devant ce statuquo accentué par l’inaction des pouvoirs publics, la partie maraboutique déterminée à barrer la route à la cimenterie, privilégia la voix judiciaire. S’en est suivi un interminable marathon judiciaire avec des fortunes diverses de part et d’autre.
Même si, Dangote proposa même aux héritiers d’un des marabouts une somme de 6 milliards pour une résolution à l’amiable, il reste que tout pouvait arriver et on devrait privilégier l’intérêt général qui est celui des populations qui ne demandaient que du travail pour joindre les deux bouts. Toutefois, l’iconoclaste Wade ne s’est pas limité aux deux plus grandes confréries du Sénégal. En effet, des membres d’autres communautés religieuses ont bénéficié des largesses terriennes de Me Abdoulaye Wade. Pis, ce dernier allongea même la liste des bénéficiaires de ce bradage foncier qui ne dit pas son nom en cédant des centaines d’hectares de terres fertiles aux entreprises étrangères à vocation agricole aux termes d’accords suspects moyennant des milliards de Fcfa.
Par exemple, le projet Sen-éthanol qui a fait couler beaucoup d’encre et de salive avant d’entrer dans une phase dramatique avec la mort de deux protestataires, parce que mal managé par le pouvoir libéral, qui comme je l’ai souligné un peu plus tôt, abusa une énième fois de sa prérogative sur le domaine national, en octroyant dans le Fouta précisément à Fanaye des centaines d’hectares qui servent de pâturage à ces populations majoritairement éleveurs, sans au préalable engager aucune concertation sérieuse. Mieux, comme à l’accoutumée le pouvoir créa un véritable malaise au sein même des populations en divisant ces dernières en deux groupes opposés (partisans et adversaires du projet) qui finissent par se regarder en chiens de faïence jusqu’à ce que l’irréparable se produise. Bien que le gouvernement ait reculé en choisissant un autre lieu pour l’implantation dudit projet, il reste que beaucoup de choses restent à faire sur la manière dont on attribue des terres au Sénégal, même si dans ces genres de projets les populations y trouvent leur compte.
Par ailleurs, Me Wade mit sur pied la GOANA, supposée booster la production agricole, mais qui en réalité était une sorte de syndicat de paysans du dimanche. Je veux parler des personnalités libérales qui se sont octroyé des centaines voire des milliers d’hectares, non pas pour accompagner la Grande Offensive Wadienne pour l’Agriculture, mais pour se faire de l’argent. Même si, l’idée d’Abdoulaye Wade est bonne en ce qu’elle pourrait constituer une étape importante pour l’autosuffisance tant chantée par les différents gouvernements qui se sont succédé au Sénégal depuis 1960, mais qui tarde toujours à se concrétiser, il reste que le management de ce projet d’envergure laisse à désirer, d’autant plus que, le clientélisme et le copinage prirent le dessus jusqu’à faire sortir les populations de leur gong. Par exemple, une bonne partie des terres de la communauté rurale de Mbane convoitée par ces prédateurs fonciers, sera cédée à ces derniers par un décret de Me Wade.
Pis, pour arriver à ses fins et sachant que le président de la communauté rurale (PCR) de la localité et les populations en général s’opposeront à un tel bradage, le vieil ogre prit un autre décret qui saucissonna Mbane et d’autres contrées victimes de la boulimie foncière des pontes du régime libéral. D’ailleurs, c’est dans cette entreprise de spoliation qu’un jeune finit par être tué à Sangalkam, suite à une manifestation contre le redécoupage administratif de ladite contrée violemment réprimée par les forces de l’ordre. Et ce saucissonnage du tracé administratif loin de répondre aux exigences de la décentralisation, une des conditions sine qua non pour sortir du sous développement, avait un double objectif.
D’abord, c’était de faire main basse sur les périmètres agricoles que le pouvoir avait l’intention de céder à des promoteurs immobiliers qui deviennent du jour au lendemain de grands propriétaires terriens dans des conditions souvent nébuleuses. Ensuite, dans sa perpétuelle psychose de perdre le pouvoir, ce redécoupage éhonté constituait aussi une arme politique pour Me Wade afin de museler certains de ses adversaires politiques qui lui cherchaient toujours la petite bête. Ainsi, beaucoup de Présidents de Communauté rurale proches de l’opposition finirent par être remplacés par des délégations spéciales qui étaient ni plus ni moins des antichambres à caser des militants. Puis de ces intrigues sur le foncier, on peut citer la nébuleuse qui entoure la cession des terres de l’aéroport Léopold Sédar Senghor par l’iconoclaste Wade à un promoteur immobilier devenu par la force des choses, un des artisans du montage financier de la fameuse statue de la Renaissance.
En effet, Me Wade faute de trouver un financement pour cette dernière, céda dans le plus grand secret les terres de l’aéroport à vil prix, que le promoteur a revendu à 100 mille voire 250 mille Fcfa le m2. Une véritable nébuleuse qui avait fait les choux gras de la presse à l’époque, mais qui reste jusqu’à présent non élucidée. Alors que ce même Etat veut interdire que les alentours de l’aéroport soient habités pour la sécurité des avions. Quelle incongruité ! Ensuite, les populations toujours impuissantes assistaient au bradage du domaine maritime et des terres le long de la petite côte géré par la SAPCO. Dans ce secteur prisé par les touristes, les autorités politiques et religieuses rivalisent d’ardeur pour y construire de luxueuses villas ou tout simplement acquérir des hectares gracieusement offerts ou achetées à vil prix pour les revendre à coup de centaines de millions voire des milliards. Et les exemples d’Abdoulaye Wade et Alpha Omar Konaré sont effarants. En effet, par l’entremise de son neveu Ndiouga Sakho qu’il nomma à la tête de la SAPCO, le président Wade va acquérir 28813 m2 à raison de 87 Fcfa le m2 à Saly Portudal. Quant à l’ex président Malien, aidé par son homologue, il acquit son domaine à 230Fcfa le m2.
Mieux, même le nouveau pouvoir de Macky Sall nonobstant son discours de rupture, s’y met avec l’attribution dans le domaine maritime, d’une surface qui devrait abriter les locaux de la future ambassade de la Turquie au Sénégal dans des conditions plus ou moins obscures. Ce qui d’ailleurs souleva l’ire des populations urbaines dont le mur de clôture érigé par les turcs, leur empêchait d’avoir l’accès à la mer. Pis, ce mur n’avait même pas reçu un permis de construire du maire de Dakar qui finit par faire arrêter les travaux.
Par ailleurs, les communes, les communes d’arrondissements et communautés rurales ne sont pas en reste. En effet, au niveau de ces dites entités où les litiges fonciers datent de mathusalem, on assiste à un bradage des terres à une plus grande échelle par certains maires et présidents de communautés rurales véreux et sans scrupules. En fait ces derniers ne se nourrissent plus seulement de l’argent né des magouilles sur les parcelles à usage d’habitation, mais des subterfuges et autres deals qui leur permettent de céder des centaines voire des milliers d’hectares de terres à des promoteurs immobiliers qui en retour alimentent leurs comptes bancaires. Toujours sur ce terrain où accaparement de terres rime avec corruption, le conte de fées de l’ancien Directeur du CADASTRE est tout simplement effarant et ahurissant.
En effet, profitant de sa fonction, il bâtit une fortune colossale estimée à peu près 8 milliards issus du foncier qu’il est chargé de réglementer d’après le nouveau régime. Tout cela pour dire il est temps que l’Etat se ressaisisse, parce que le mal est en son sein. Et si ce n’est pas lui qui commet des forfaitures, c’est un de ces démembrements. Mais cela ne suffit pas, l’Etat doit aussi sévir avec toute la rigueur nécessaire pour mettre fin à cette boulimie foncière. Pour ce faire, la politique de la transparence et le dialogue avec les populations sont la meilleure solution. D’ailleurs, l’acte III de la politique de Décentralisation agitée dès lors, qui a suscité de nombreux commentaires au sein de la classe politique et qui a fini par être voté à l’Assemblée dans la précipitation, montre que beaucoup de choses restent à faire.
Même si, le nouveau pouvoir semble enclencher une politique de rupture avec la traque des biens supposés mal acquis, il y a toujours anguille sous roche, malgré l’arrestation de présumés pilleurs. En fait, le dossier de l’ancien Directeur du CADASTRE qui aurait accepté de transiger à hauteur de trois milliards de Fcfa pour recouvrer la liberté, commence à biaiser le processus de recouvrement des deniers publics. En effet, il semblerait que des mains invisibles avaient piloté ce dossier où le principal concerné au cœur des randonnées foncières au temps de la bamboula libérale, détenait paraît-il des informations qui indisposeraient aussi bien des autorités de l’ancien que celles du régime actuel.
Ce qui a d’ailleurs d’après certaines indiscrétions précipité sa libération pour éviter le grand déballage dont le nouveau régime ne sortirait guère indemne, même si le pouvoir finit par rétracter en le privant de sa liberté. Il reste que les observateurs avertis avaient vu venir ce cas de figure, suite aux sorties du porte-parole du gouvernement, Abdou Latif Coulibaly et de Maître El Hadji Diouf dans la presse, qui avaient soutenu que l’Etat était prêt à accorder la liberté aux présumés pilleurs qui accepteraient de transiger à hauteur de 80% de leurs supposés biens obtenus illicitement. Une proposition qui avait soulevé l’ire de certains Sénégalais qui commençaient à se poser des questions sur les véritables motivations du pouvoir, d’autant plus qu’aucune disposition de la loi ne prévoit cela. Pis cela porterait une atteinte grave au code de procédure pénal selon certains juristes.
Tout cela pour dire que la rupture ne se limite pas seulement à la rhétorique, c’est avant tout des actes concrets qui s’articulent autour de l’intérêt général. Par ailleurs, l’acte III de la décentralisation comme je l’ai souligné un peu plutôt, montre qu’il nous reste du chemin à parcourir. Dans ce dossier on avait noté au début une absence de concertation sur un sujet aussi sensible qu’est la probable disparition des communes d’arrondissement et régions, même si le pouvoir semble reculer après les critiques à l’endroit de cette réforme, en initiant des pourparlers, il reste que le Président de la République doit savoir que les préjudices nés des redécoupages administratifs ratés sont énormes.
Mieux, avant son application, le pouvoir devait au moins faire le bilan de la réforme de 1996 pour savoir ce qui n’a pas marché et apporter des rectificatifs idoines. D’autant plus que les fossoyeurs de la rupture véritable sont encore là, prêts à sauter sur la moindre occasion pour faire capoter toute initiative de développement, de moralisation et d’assainissement de la vie politique, qui doit avant tout éradiquer la politique politicienne au bénéfice de l’intérêt général. Et ces fossoyeurs sont partout, aussi bien dans la majorité en partie obnubilée par des prébendes et autres avantages que dans l’opposition. Tout cela pour dire que le doute semble installer au sein des populations dans l’exercice du nouveau pouvoir sur certains dossiers. D’abord, sur la Commission chargée de la réforme foncière avec la démission de son président en l’occurrence, Me Doudou Ndoye qui a fini par claquer la porte après le jeu clair-obscur du pouvoir de Macky Sall qui semblerait bloquer le travail de ladite commission avec le retard noté de son financement.
Même si, les travaux de ladite structure se poursuivent avec l’arrivée du professeur Moustapha Sourang à sa tête, il reste qu’on reste dubitatif après les sorties de Me Ndoye qui a fait part aux Sénégalais, les raisons de sa démissions, née en grande partie de la volonté du pouvoir de conserver la loi sur le domaine national en légitimant davantage la prérogative de l’Etat au détriment des populations. Ce qui serait une fuite en avant des nouvelles autorités qui ont fait croire aux Sénégalais à une rupture qu’elles ne croyaient même pas. Une posture souvent adoptée dans des dossiers brûlants comme celui de la cimenterie de Dangote hérité de Wade. En fait, dans ce dossier qui était l’une des patates chaudes de l’ancien régime, on avait senti une sorte d’hésitation des autorités dans son management. Ensuite, on avait l’imbroglio né de l’acte III de la décentralisation avec les incohérences notées dans son application.
Par exemple, on a vu beaucoup de dysfonctionnements tant sur la délimitation des nouvelles communes que sur leur financement. En effet, après les élections locales de juin 2014 les communes nouvellement crées n’ont pas pu fonctionner faute de budget. Pis, les quelques 20 milliards de l’Etat dans le budget 2015 pour leur fonctionnement s’avèrent dérisoires. Tout cela pour dire que la précipitation née de l’Acte III, continue de peser dans son application tant les incohérences sont nombreuses. Puis, on avait le problème de la construction de la nouvelle ambassade de Turquie sur la Corniche. Un projet qui a vu l’opposition des populations et de certaines organisations de la société civile. Et n’eût été l’ampleur de cette mobilisation, le gouvernement de Macky Sall allait sacrifier ce lieu en se cachant derrière le fait que c’est l’ancien régime qui l’avait octroyé aux Turques. Une posture qui est aux antipodes de la rupture prônée. Mais force est de constater qu’en matière de foncier l’actuel régime semble être plus prudent que le précédent régime.
Ousmane Diallo
Chargé des statistiques aux Cours privés Cheikh Anta Diop Académie (CADA)
Thiès
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